ACTUALITÉS
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INFORMATIONS :
Les sorties en Terre Gâtinaise
Les sorties en terre gâtinaise – Juin 2024 À ne pas manquer ! Découvrez l’ensemble des sorties et animations de votre région en terre gâtinaise.Plus
Prévention ONF – Saison des naissances et bonnes pratiques en forêt
Préventions Office National des Fôrets Avec le printemps, la saison des naissances débute en forêt domaniale. Du 15 avril au 30 juin, des réglementations s’appliquent
Enquête publique – Rapport et conclusion projet de parc photovoltaïque
Téléchargez ou visionner l’enquête publique concernant le projet d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Coudroy au lieu-dit « Les chaudroniers »
Avis à la population – Plan local d’urbanisme intercommunal
Mise à disposition du dossier au public Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunalPlus d’informations sur le pdf disponible ci-dessous ou directement sur le site
Avis d’enquête publique
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Implantation d’une centrale solaire photovoltaïque sur la commune de COUDROY
Conciliation de justice
La conciliation permet de trouver une solution amiable pour régler un différend entre 2 parties ou plus, qu’elles aient ou non déjà saisi un juge**
Événements / Animations :
Les sorties en Terre Gâtinaise
Les sorties en terre gâtinaise – Juin 2024 À ne pas manquer ! Découvrez l’ensemble des sorties et animations de votre région en terre gâtinaise.Plus
Communauté de Communes :
Avis à la population – Plan local d’urbanisme intercommunal
Mise à disposition du dossier au public Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunalPlus d’informations sur le pdf disponible ci-dessous ou directement sur le site
Délibération de la communauté de communes
Veuillez trouver ci-dessous les pdf pour visualiser le suivi des modifications de l’arrêt à l’approbation de l’enquête publique et la délibération de la communauté de
Rapport de la commission d’enquête
Téléchargez le rapport de la commission d’enquête concernant le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal
Avis d’enquête publique
Plan local d’urbanisme intercommunal valant plan local de l’habitatL’enquête publique se déroulera du 28 novembre 2022 (9h00) jusqu’au 5 janvier 2023 (17h)Lien : https://www.democratie-active.fr/enquetepublique-pluih-comcomcfg/ Arrêté
Procès verbal – Communauté de Communes
Téléchargez les procès verbaux de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en GâtinaisPlus d’informations directement sur le site internet de la Communauté de Communes
