Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Informations & documents
Retrouvez ci-dessous toutes les actualités et les informations réalisées par la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Plus d’informations directement sur le site internet de la Communauté de Communes de Canaux et Forêts en Gâtinais.
https://www.comcomcfg.fr/
Avis à la population – Plan local d’urbanisme intercommunal
Mise à disposition du dossier au public Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunalPlus
Délibération de la communauté de communes
Veuillez trouver ci-dessous les pdf pour visualiser le suivi des modifications de l’arrêt à
Rapport de la commission d’enquête
Téléchargez le rapport de la commission d’enquête concernant le projet d’élaboration du plan local
Avis d’enquête publique
Plan local d’urbanisme intercommunal valant plan local de l’habitatL’enquête publique se déroulera du 28
Procès verbal – Communauté de Communes
Téléchargez les procès verbaux de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en GâtinaisPlus
Relais petite enfance
Vous rechercher un mode de garde pour vos enfants? Acceuil chez un(e) assistant(e) maternel(le),
